Doctrine Ohadata D-05-45 : La nomination d'un commissaire aux comptes dans...
Auteur : JOHNSON Franck K. A.Flash n° 2 de la Revue des experts associés, n° 1.Mots clés : SOCIETES COMMERCIALES - COMMISSAIRE AUX COMPTES - NOMINATION
View ArticleDoctrine Ohadata D-05-44 : L'approbation des comptes annuels : une obligation...
Auteur : JOHNSON Franck K. A.Flash n° 1 de la Revue des experts associés, n° 1.Mots clés : SOCIETES COMMERCIALES - APPROBATION DES COMPTES
View ArticleDoctrine Ohadata D-06-17 : L'ordre public économique et la liberté...
Auteur : KANTE AlassaneMots clés : (DROIT COMMERCIAL GENERAL - ENTREPRISE - LIBERTE D'ENTREPRENDRE - ORDRE PUBLIC ECONOMIQUE
View ArticleDoctrine Ohadata D-05-34 : La vente commerciale en droits congolais et OHADA.
Auteur : MWEZE MurhulalaMots clés : VENTE COMMERCIALE - DROIT CONGOLAIS (KINSHASA) - DROIT OHADA - DROIT COMPARE
View ArticleDoctrine Ohadata D-13-56 : L'intégration juridique au service de l'émergence...
Auteur : MARTOR BorisArticle paru dans Jeune Afrique.com le 23 octobre 2012.Mots clés : INTÉGRATION JURIDIQUE - AFRIQUE
View ArticleDoctrine Ohadata D-13-37 : La place de l'investissement dans l'OHADA.
Auteur : MENÉTREY SéverineArticle publié in Questions de droit économique : les défis des Etats africains, Larcier, 2011.Mots clés : OHADA - INVESTISSEMENT
View ArticleDoctrine Ohadata D-13-36 : Les atouts et les faiblesses de la réglementation...
Auteur : KOUADIO KouassiActualités Juridiques, Edition économique n° 4 / 2012, p. 89.Mots clés : DROIT UNIFORME OHADA - ATOUTS - FAIBLESSES
View ArticleDoctrine Ohadata D-13-32 : Le « raisonnable » en droit (des affaires).
Auteur : MAINGUY DanielActualités Juridiques, Edition économique n° 2 / 2011, p. 150.Mots clés : LE RAISONNABLE - DROIT DES AFFAIRES
View ArticleDoctrine Ohadata D-13-04 : Le droit OHADA et le monde des affaires.
Communication faite au Bénin, lors de la Réunion des forces vives de l'OHADA 17 et 18 octobre 2012.Mots clés : OHADA - DROIT DES AFFAIRES - CLIMAT - MONDE DES AFFAIRES
View ArticleDoctrine Ohadata D-12-64 : Le droit de l'OHADA, un droit très important et...
Auteur : PAILLUSSEAU JeanLa semaine juridique, éd. E., Cahiers de droit de l'entreprise, n° 5 supplément au n° 44 du 28 octobre 2004, p. 1. Pratique et actualités du droit Ohada. Journées d'études...
View ArticleDoctrine Ohadata D-13-26 : Le pouvoir souverain des juges du fond.
Auteur : BACHELLIER XavierActualités Juridiques n° 68-69 / 2010, pg 8.Mots clés : JUGE DU FOND - POUVOIR SOUVERAIN D'APPRÉCIATION
View ArticleDoctrine Ohadata D-12-31 : Le pouvoir souverain des juges du fond.
Auteur : BACHELLIER XavierActualités Juridiques n° 68-69 / 2010, pg 8.Mots clés : JUGE DU FOND - POUVOIR SOUVERAIN D'APPRÉCIATION
View ArticleDoctrine Ohadata D-13-27 : La souveraineté du juge du fond à l'épreuve de...
Auteur : CHARRUAULT ChristianActualités Juridiques n° 68-69 / 2010, p. 14.Mots clés : JUGE DU FOND - POUVOIR SOUVERAIN D'APPRÉCIATION
View ArticleDoctrine Ohadata D-12-30 : La souveraineté du juge du fond à l'épreuve de...
Auteur : CHARRUAULT ChristianActualités Juridiques n° 68-69 / 2010, p. 14.Mots clés : JUGE DU FOND - POUVOIR SOUVERAIN D'APPRÉCIATION
View ArticleDoctrine Ohadata D-11-22 : Les enjeux de l'adhésion de la République...
Auteur : BAKANDEJA wa MPUNGU GrégoireJournée d'étude sur L'Organisation pour l'Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires (OHADA). De sa création à l'adhésion de la République Démocratique du...
View ArticleDoctrine Ohadata D-11-21 : Le droit des affaires de la République...
Auteur : DE WOLF PatrickJournée d'étude sur L'Organisation pour l'Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires (OHADA). De sa création à l'adhésion de la République Démocratique du Congo. Université...
View ArticleDoctrine Ohadata D-10-31 : Traité d'Harmonisation du Droit des Affaires et le...
Auteur : NDOYE DoudouMots clés : DROIT DES PEUPLES - TRAITE OHADA
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Auteur : BAKANDEJA wa MPUNGU GrégoireMots clés : ECHANGES INTERNATIONAUX - DROIT OHADA
View ArticleDoctrine Ohadata D-14-12 : Chronique de droit des entreprises en difficulté.
Auteurs : ROUSSEL GALLE Philippe, HENRY Laurence CarolineMots clés : REDRESSEMENT JUDICIAIRE - RÈGLEMENT JUDICIAIRE - LIQUIDATION DES BIENS
View ArticleDoctrine Ohadata D-11-52 : L'exécution forcée en droit Ohada.
Auteur : DIENG AmadouIntervention lors de la Journée OHADA à Lille et de la Conférence-débat du 11 décembre 2009 sur le thème « Regards croisés sur le droit des contrats commerciaux : droit OHADA et...
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