Doctrine Ohadata D-11-69 : Réflexions sur les conflits de compétence entre la...
Auteur : DECKON François KuassiCatégorie : COUR COMMUNE DE JUSTICE ET D'ARBITRAGE (CCJA)Intervention au Colloque sur « Les tendances jurisprudentielles d'interprétation et d'application du Traité OHADA...
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Auteur : ABARCHI DjibrilCommunication faite au Colloque sur le thème La concurrence des organisations régionales africaines tenu en 2009 à l'Université de Bordeaux IV.Mots clés : ORGANISATION...
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Auteur : ADIDO RochCatégorie : DROIT COMMERCIAL GÉNÉRALPenant n° 845, octobre-décembre 2003, p. 464 et s.Mots clés : VENTE - TRANSFERT DE PROPRIETE
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Auteur : MONTCHO AGBASSA EricCatégorie : ARBITRAGEMots clés : ARBITRAGE - FAVOR CONTRACTUS - DROIT OHADA
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Auteur : YONDO BLACK LionelDroit & Patrimoine, n° 197, p. 46. Revue du Barreau du Mali, n°1, janvier-avril 2011, p. 13 Mots clés : SURETES - REFORME - CREDIT
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Auteur : TEMPLE HenriRevue burkinabé de droit, n° 43-44, 1er et 2ème semestres 2003.Mots clés : DROIT DE LA CONSOMMATION - PROJET D'ACTE UNIFORME
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Auteur : ABARCHI DjibrilRevue nigérienne de droit, n° 4, déc-01, p. 55.Mots clés : SURETES - NIGER - TOLME DDJINGUINA
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Auteur : MENÉTREY SéverineArticle publié in Questions de droit économique : les défis des Etats africains, Larcier, 2011.Mots clés : OHADA - INVESTISSEMENT
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Auteur : LOUKAKOU Didier
View ArticleDoctrine Ohadata D-13-04 : Le droit OHADA et le monde des affaires.
Communication faite au Bénin, lors de la Réunion des forces vives de l'OHADA 17 et 18 octobre 2012.Mots clés : OHADA - DROIT DES AFFAIRES - CLIMAT - MONDE DES AFFAIRES
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Auteur : KAMGA JosephRevue des juristes de Sciences Po, Hiver 2012, n° 5, p. 43.Mots clés : OHADA - INVESTISSEMENTS - ATTRACTIVITÉ
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Auteur : YAO Eloi KoffiRevue PENANT n° 876 - Juillet / Septembre 2011, page 292.Mots clés : OHADA - DROIT PÉNAL DES AFFAIRES - UNIFORMISATION
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Auteur : NDIAYE Jean-AloïseBulletin d'information de la Cour Suprême, n° 3 - décembre 2011, p. 79.Mots clés : DROIT PÉNAL DES AFFAIRES - OHADA - POLITIQUE CRIMINELLE COMMUNAUTAIRE
View ArticleDoctrine Ohadata D-12-33 : L'OHADA en marche.
Auteur : ONANA ETOUNDI FélixRevue de l'ERSUMA, N° spécial Novembre-Décembre 2011, p.1 - Voir Ohadata D-12-32.Mots clés : OHADA - MARCHE - FONCTIONNEMENT
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Auteurs : LACASSE Nicole, PUTZEYS JacquesCatégorie : DROIT DES TRANSPORTSActualités juridiques, n° 46, 2005, p. 4.Mots clés : TRANSPORT ROUTIER - MARCHANDISES
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Auteur : ONANA ETOUNDI FélixCatégories : ORGANISATIONS INTERNATIONALES D'INTÉGRATION JURIDIQUE AFRICAINE AUTRES QUE L'OHADA, THÈMES GÉNÉRAUX SUR L'OHADA ET L'INTÉGRATION JURIDIQUERevue de Droit...
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Auteur : ONANA ETOUNDI FélixCatégories : ORGANISATIONS INTERNATIONALES D'INTÉGRATION JURIDIQUE AFRICAINE AUTRES QUE L'OHADA, THÈMES GÉNÉRAUX SUR L'OHADA ET L'INTÉGRATION JURIDIQUERevue de Droit...
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Auteur : JOHNSON Franck K. A.Catégorie : SOCIÉTÉS COMMERCIALES ET GROUPEMENTS D'INTÉRÊT ÉCONOMIQUEFlash n° 1 de la Revue des experts associés, n° 2.Mots clés : SOCIETES COMMERCIALES - DISTRIBUTION DES...
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Auteur : TOGORA BakaryCatégorie : DROIT COMMERCIAL GÉNÉRALJurifis, édition spéciale, n° 12, octobre 2012, p. 54.Mots clés : BAIL PROFESSIONNEL - DECES DU PRENEUR - SORT DU BAIL
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Auteurs : MARTOR Boris, THOUVENOT SébastienCatégorie : SOCIÉTÉS COMMERCIALES ET GROUPEMENTS D'INTÉRÊT ÉCONOMIQUERevue de droit des affaires Internationales, n° 1, 2002, p. 47 et s.Mots clés : SOCIETES...
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