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Channel: OHADA.com : Doctrine
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Doctrine Ohadata D-13-20 : La pratique du juge malien face à la litispendance...

Auteur : BADJAGA BoubacarCatégorie : THÈMES GÉNÉRAUX SUR L'OHADA ET L'INTÉGRATION JURIDIQUEJurifis, édition spéciale, n° 12, octobre 2012, p. 68.Mots clés : LITISPENDANCE - CONNEXITÉ - JUGE MALIEN -...

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Doctrine Ohadata D-13-61 : Savoir le droit et droit de savoir.

Auteur : AKOUETE AKUE MichelCatégorie : THÈMES GÉNÉRAUX SUR L'OHADA ET L'INTÉGRATION JURIDIQUERevue de Droit Uniforme Africain n° 000, 09/08/2010.Mots clés : SAVOIR - DROIT

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Doctrine Ohadata D-13-13 : Principe de l'autonomie institutionnelle et...

Auteur : DIALLO BakaryCatégorie : THÈMES GÉNÉRAUX SUR L'OHADA ET L'INTÉGRATION JURIDIQUEJurifis, édition spéciale, n°12, octobre 2012, p. 16.Mots clés : ACTES UNIFORMES - ETATS PARTIES - AUTONOMIE...

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Doctrine Ohadata D-13-53 : L'émergence d'un droit des marchés financiers en...

Auteur : GRANIER ThierryCatégories : THÈMES GÉNÉRAUX SUR L'OHADA ET L'INTÉGRATION JURIDIQUE, ORGANISATIONS INTERNATIONALES D'INTÉGRATION JURIDIQUE AFRICAINE AUTRES QUE L'OHADARevue de Droit Uniforme...

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Doctrine Ohadata D-11-02 : L'émergence d'un droit des marchés financiers en...

Auteur : GRANIER ThierryCatégories : THÈMES GÉNÉRAUX SUR L'OHADA ET L'INTÉGRATION JURIDIQUE, ORGANISATIONS INTERNATIONALES D'INTÉGRATION JURIDIQUE AFRICAINE AUTRES QUE L'OHADARevue de Droit Uniforme...

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Doctrine Ohadata D-05-12 : La législation communautaire de la concurrence et...

Auteur : SAKHO AbdoulayeRevue sénégalaise de droit, n° 2, 3 et 4, p. 37.Mots clés : UEMOA - DROIT DE LA CONCURRENCE - ENTENTE - ABUS DE POSIITON DOMINANTE - AIDES PUBLIQUES - ARBITRAGE - JUSTICE MIXTE...

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Doctrine Ohadata D-12-79 : Défenses à l'exécution provisoire et sursis à...

Auteur : TCHANTCHOU HenriRevue Penant n° 877 - Octobre / Décembre 2011, page 532.Mots clés : EXÉCUTION PROVISOIRE - DÉFENSES A EXÉCUTION

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Doctrine Ohadata D-08-100 : Quel est le sort des défenses à l'exécution...

Auteur : ONANA ETOUNDI FélixActualités juridiques, n° 47, 2005, p. 64Mots clés : EXECUTION PROVISOIRE - DEFENSES A EXECUTION PROVISOIRE

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Doctrine Ohadata D-05-61 : Quel est le sort des défenses à l'exécution...

Auteur : ONANA ETOUNDI FélixActualités juridiques, n° 47, 2005, p. 64Mots clés : EXECUTION PROVISOIRE - DEFENSES A EXECUTION PROVISOIRE

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Doctrine Ohadata D-06-30 : La CCJA et l'article 32 de l'AUPSRVE. A la lumière...

Auteur : TEPPI KOLLOKO FidèleJuris Périodique n° 58, pp 112 à 116.Mots clés : CCJA - EXECUTION PROVISOIRE - ARTICLE 32 AUPSRVE

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Doctrine Ohadata D-05-04 : L'incidence du droit communautaire Ohada sur le...

Auteur : ONANA ETOUNDI FélixThèse Yaoundé II. 2005.Mots clés : DROIT COMMUNAUTAIRE OHADA - INCIDENCE DU DROIT UNIFORME SUR LE DROIT DES ETATS PARTIES - INCIDENCE SUR LE DROIT INTERNE DE L'EXECUTION DES...

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Doctrine Ohadata D-02-06 : Pour qui sonne le glas de l'exécution provisoire ?...

Auteur : SOUOP SylvainMots clés : EXECUTION PROVISOIRE

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Doctrine Ohadata D-12-81 : La valeur de l'écrit électronique dans l'espace...

Auteur : ADAMOU MoktarRevue Penant n° 877 Octobre - Décembre 2011, page 502.Mots clés : PREUVE - ÉCRIT ÉLECTRONIQUE - VALIDITÉ - VALEUR

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Doctrine Ohadata D-12-69 : L'OHADA et la problématique de l'harmonisation du...

Auteur : NDIAYE Jean-AloïseBulletin d'information de la Cour Suprême, n° 3 - décembre 2011, p. 79.Mots clés : DROIT PÉNAL DES AFFAIRES - OHADA - POLITIQUE CRIMINELLE COMMUNAUTAIRE

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Doctrine Ohadata D-12-57 : Étude comparative des autorités CEMAC et UEMOA de...

Auteur : KAMWE MOUAFFO Marie-ColetteRevue de droit uniforme UNIDROIT, Vol 17 2012, 1/2 p. 171.Mots clés : CEMAC - UEMOA - AUTORITÉS DE LA CONCURRENCE

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Doctrine Ohadata D-12-50 : La Société en nom collectif ou l'intuitu personæ...

Auteur : NEVRY RogerRevue Congolaise de Droit et des Affaires, n° 7 - pg 25.Mots clés : SOCIÉTÉ COMMERCIALE - INTUITUS PERSONÆ - SOLIDARITÉ

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Doctrine Ohadata D-12-47 : Perspectives africaines d'une politique de la...

Auteur : BAKHOUM MorRevue Internationale de Droit Économique - 2011, pp. 351-378.Mots clés : POLITIQUE DE LA CONCURRENCE - CONCURRENCE - OHADA - PERSPECTIVES AFRICAINES

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Doctrine Ohadata D-12-46 : Perspectives européennes sur la politique de la...

Auteur : DREXL JosefRevue Internationale de Droit Économique - 2011, pp. 281-304.Mots clés : CONCURRENCE - POLITIQUE DE LA CONCURRENCE - PERSPECTIVES EUROPÉENNES

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Doctrine Ohadata D-11-23 : L'avant-projet d'Acte uniforme OHADA sur le droit...

Auteur : FONTAINE MarcelRevue de droit uniforme, UNIDROIT, 2008, n°1/2, p. 203. Journée d'étude sur L'Organisation pour l'Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires (OHADA). De sa création à...

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Doctrine Ohadata D-09-13 : L'avant-projet d'Acte uniforme OHADA sur le droit...

Auteur : FONTAINE MarcelRevue de droit uniforme, UNIDROIT, 2008, n°1/2, p. 203. Journée d'étude sur L'Organisation pour l'Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires (OHADA). De sa création à...

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