Doctrine Ohadata D-13-57 : La place de la coutume au XXI siècle en Afrique.
Auteur : TESFAYE BezawitJuriafrica, 21/11/2011.Mots clés : COUTUME - AFRIQUE - 20ème SIÈCLE
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Auteur : LE BARS BenoîtRecueil Dalloz n° 36, 18 octobre 2012.Mots clés : ARBITRAGE - INDÉPENDANCE DE L'ARBITRE
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Auteur : CUPERLIER OlivierMots clés : ARBITRAGE - PERSONNES DE DROIT PUBLIC
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Auteur : ONANA ETOUNDI FélixRevue de Droit Uniforme Africain n° 000, 09/08/2010.Mots clés : ARBITRAGE - PERSONNES MORALES DE DROIT PUBLIC - IMMUNITÉ D'EXÉCUTION
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Auteur : CUPERLIER OlivierMots clés : ARBITRAGE - MODERNITÉ - SPÉCIFICITÉ
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Auteur : MONTCHO-AGBASSA EricMots clés : ARBITRAGE - FAVOR CONTRACTUS - DROIT OHADA
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Auteur : KANTE AlassaneMots clés : DECISION RENDUE EN DERNIER RESSORT - POURVOI EN CASSATION - JURIDICTION COMPETENTE POUR EN CONNAITRE
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Auteur : TCHAKOUA Jean-MarieMots clés : DROIT DU TRAVAIL - HARMONISATION - ESPACE OHADA
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Auteur : ISSA-SAYEGH JosephPenant n° 870, p. 80.Mots clés : PROCEDURES COLLECTIVES - TRAVAILLEURS- SALARIES - CREANCES DE SALAIRES - LICENCIEMENTS
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Auteur : GNAHOUI Rock DavidRevue sénégalaise de droit des affaires, n° 1, janvier-juin 2003, p. 16.Mots clés : DROIT DU TRAVAIL - INTERÊT DE L'ENTREPRISE - INTERET DES TRAVAILLEURS
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Auteur : MOULOUL Alhousseini2ème édition. Nouvelle imprimerie du Niger, BIBLIOTHEQUE ERSUMA 346-1 MOU.Mots clés : OHADA - GENERALITES
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Auteur : TOE SouleymaneRevue de droit uniforme africain, n° 01, p. 37.Mots clés : PROCEDURE COLLECTIVE - FINALITES PRATIQUES - ANALYSE
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Auteur : DECKON François KuassiRevue des sociétés 2013 p. 467.Mots clés : DIRIGEANT DE SOCIÉTÉ COMMERCIALE - POUVOIRS - RÉFORME
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Auteur : NEVRY RogerRevue Congolaise de Droit et des Affaires, n° 7 - pg 25.Mots clés : SOCIÉTÉ COMMERCIALE - INTUITUS PERSONÆ - SOLIDARITÉ
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Auteur : DIONE AliouneMots clés : SOCIETES COMMERCIALES - SOCIETES ANONYMES - DOCIETES A RESPONSABILITE LIMITEE - REVOCATION DES DIRIGEANTS
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Auteur : JOHNSON Franck K. A.Flash n° 4 de la Revue des experts associés, n°5 - novembre 2005.Mots clés : SOCIETES COMMERCIALES - SOCIETE ANONYME - SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - TRANSFORMATION -...
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Auteur : JOHNSON Franck K. A.Flash n° 4 de la Revue des experts associés, n°5 - novembre 2005.Mots clés : SOCIETES COMMERCIALES - SOCIETE ANONYME - SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - TRANSFORMATION -...
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Auteur : BILE Kangah Emile JrMots clés : ARBITRAGE - OHADA - SECURITE DES AFFAIRES
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Auteur : M'BOSSO JacquesRevue camerounaise de droit, n° spécial, oct-01, p. 42 ; Revue Camerounaise de l'Arbitrage, n° 15 - Octobre - Novembre - Décembre 2001, p. 3.Mots clés : ARBITRAGE - CENTRE...
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Auteur : M'BOSSO JacquesRevue camerounaise de droit, n° spécial, oct-01, p. 42 ; Revue Camerounaise de l'Arbitrage, n° 15 - Octobre - Novembre - Décembre 2001, p. 3.Mots clés : ARBITRAGE - CENTRE...
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