Quantcast
Channel: OHADA.com : Doctrine
Browsing all 50622 articles
Browse latest View live

Doctrine Ohadata D-13-33 : L'Observatoire du Droit des Affaires (OHADA).

Catégorie : THEMES GENERAUX SUR L'OHADA ET L'INTEGRATION JURIDIQUEActualités Juridiques, Edition économique n° 2 / 2011, p. 186.Mots clés : DROIT DES AFFAIRES OHADA - OBSERVATOIRE

View Article


Doctrine Ohadata D-13-32 : Le « raisonnable » en droit (des affaires).

Auteur : MAINGUY DanielCatégorie : THEMES GENERAUX SUR L'OHADA ET L'INTEGRATION JURIDIQUEActualités Juridiques, Edition économique n° 2 / 2011, p. 150.Mots clés : LE RAISONNABLE - DROIT DES AFFAIRES

View Article


Doctrine Ohadata D-13-08 : De la SARL en droits français et OHADA.

Auteur : JEANSON GuillaumeCatégorie : SOCIETES COMMERCIALES ET GROUPEMENTS D'INTERET ECONOMIQUERevue congolaise de droit et des affaires, n° 8, 2012, p. 15.Mots clés : SARL - DROIT FRANÇAIS - DROIT...

View Article

Doctrine Ohadata D-13-10 : Le rapport Doing Business 2013 de la Banque...

Auteur : FEVILIYE CarmenCatégorie : THEMES GENERAUX SUR L'OHADA ET L'INTEGRATION JURIDIQUERevue congolaise de droit et des affaires, n° 9, 2012, p. 63.Mots clés : RAPPORT DOING BUSINESS 2013 - MONDE -...

View Article

Doctrine Ohadata D-13-37 : La place de l'investissement dans l'OHADA.

Auteur : MENÉTREY SéverineCatégorie : THEMES GENERAUX SUR L'OHADA ET L'INTEGRATION JURIDIQUEArticle publié in Questions de droit économique : les défis des Etats africains, Larcier, 2011.Mots clés :...

View Article


Doctrine Ohadata D-13-31 : L'exercice du contrôle des sociétés anonymes en...

Auteur : DJAHA Konan FrancisCatégorie : SOCIETES COMMERCIALES ET GROUPEMENTS D'INTERET ECONOMIQUEActualités Juridiques, Edition économique n° 2 / 2011, p. 133.Mots clés : SOCIÉTÉS COMMERCIALES -...

View Article

Doctrine Ohadata D-11-52 : L'exécution forcée en droit Ohada.

Auteur : DIENG AmadouCatégorie : PROCEDURES DE RECOUVREMENT ET VOIES D'EXECUTIONIntervention lors de la Journée OHADA à Lille et de la Conférence-débat du 11 décembre 2009 sur le thème « Regards...

View Article

Doctrine Ohadata D-13-35 : Présentation de la Décision du 11 janvier 2012...

Auteur : FIENI PacômeCatégorie : THEMES GENERAUX SUR L'OHADA ET L'INTEGRATION JURIDIQUEActualités Juridiques, Edition économique n° 3 / 2012, p. 71.Mots clés : TRIBUNAUX DE COMMERCE - CÔTE D'IVOIRE

View Article


Doctrine Ohadata D-13-34 : Droit commercial général dans l'espace OHADA :...

Auteur : FIENI PacômeCatégorie : DROIT COMMERCIAL GENERALActualités Juridiques, Edition économique n° 3 / 2012, p. 22.Mots clés : DROIT COMMERCIAL GÉNÉRAL - NOUVEL ACTE UNIFORME - COMPARAISON

View Article


Doctrine Ohadata D-13-30 : Tribunaux de commerce.

Auteur : KOMOIN FrançoisCatégorie : THEMES GENERAUX SUR L'OHADA ET L'INTEGRATION JURIDIQUEActualités Juridiques, Edition économique n° 1 / 2011, p. 30.Mots clés : TRIBUAUX DE COMMERCE - CÔTE D'IVOIRE

View Article

Doctrine Ohadata D-12-20 : Pourquoi faut-il adopter le projet d'Acte uniforme...

Auteur : BELLO AhmedRevue de Droit Uniforme Africain, N° 0005 - 2ème trimestre 2011 - pg 11.Mots clés : DROIT DU TRAVAIL - ACTE UNIFORME - RAISONS

View Article

Doctrine Ohadata D-03-03 : Présentation synthétique du statut du commerçant...

Auteur : TRAORE BakaryCatégorie : DROIT COMMERCIAL GENERALActualités juridiques, n° 35/2003, p.7.Mots clés : COMMERCANT - INTERMEDIAIRES DU COMMERCE - STATUT

View Article

Doctrine Ohadata D-13-36 : Les atouts et les faiblesses de la réglementation...

Auteur : KOUADIO KouassiCatégorie : THEMES GENERAUX SUR L'OHADA ET L'INTEGRATION JURIDIQUEActualités Juridiques, Edition économique n° 4 / 2012, p. 89.Mots clés : DROIT UNIFORME OHADA - ATOUTS -...

View Article


Doctrine Ohadata D-05-52 : La mise en œuvre de la responsabilité des...

Auteur : NGOUE Willy JamesCatégorie : SOCIETES COMMERCIALES ET GROUPEMENTS D'INTERET ECONOMIQUEMots clés : SOCIETES COMMERCIALES - SOCIETES ANONYMES - DIRIGEANTS SOCIAUX - RESPONSABILITE

View Article

Doctrine Ohadata D-03-10 : La garantie des engagements de tiers par les...

Auteur : BA BassirouCatégories : SOCIETES COMMERCIALES ET GROUPEMENTS D'INTERET ECONOMIQUE, SURETESVoir jurisprudence Ohadata J-02-03.Mots clés : CCJA - AVIS CONSULTATIF - CAUTIONS - GARANTIES - AVALS...

View Article


Doctrine Ohadata D-02-03 : Guide pratique des sociétés commerciales et du GIE...

Auteurs : DIALLO Mamadou Ibra, SAMBE OumarCatégorie : SOCIETES COMMERCIALES ET GROUPEMENTS D'INTERET ECONOMIQUEEditions comptables et juridiques 5 avenue Carde, BP 11230 CD Dakar, Sénégal. 2ème éd....

View Article

Doctrine Ohadata D-07-21 : Brèves observations sur le risque juridique du...

Auteur : MEUKE Bérenger YvesCatégorie : SOCIETES COMMERCIALES ET GROUPEMENTS D'INTERET ECONOMIQUERevue juridique tchadienne n° 12, juillet 2006, p. 1.Mots clés : SOCIETES COMMERCIALES - DIRIGEANTS...

View Article


Doctrine Ohadata D-06-12 : Présentation des formalités de constitution des...

Auteur : ISSA-SAYEGH JosephCatégorie : SOCIETES COMMERCIALES ET GROUPEMENTS D'INTERET ECONOMIQUEMots clés : AUDCGIE - ACTE UNIFORME RELATIF AU DROIT DES SOCIETES COMMERCIALES ET DU GROUPEMENT D'INTERET...

View Article

Doctrine Ohadata D-06-10 : Présentation des dispositions générales sur les...

Auteur : ISSA-SAYEGH JosephCatégorie : SOCIETES COMMERCIALES ET GROUPEMENTS D'INTERET ECONOMIQUEMots clés : AUDCGIE - ACTE UNIFORME RELATIF AU DROIT DES SOCIETES COMMERCIALES ET DU GROUPEMENT D'INTERET...

View Article

Doctrine Ohadata D-06-11 : Présentation des dispositions particulières sur...

Auteur : ISSA-SAYEGH JosephCatégorie : SOCIETES COMMERCIALES ET GROUPEMENTS D'INTERET ECONOMIQUEMots clés : AUDCGIE - ACTE UNIFORME RELATIF AU DROIT DES SOCIETES COMMERCIALES ET DU GROUPEMENT D'INTERET...

View Article
Browsing all 50622 articles
Browse latest View live