Doctrine Ohadata D-07-33 : L'OHADA et les perspectives de rapprochement avec...
Auteur : KERE IdrissaCatégorie : THEMES GENERAUX SUR L'OHADA ET L'INTEGRATION JURIDIQUEActes du séminaire sur Le bi-juridisme au service de l'intégration et de la sécurité juridique en Afrique sous...
View ArticleDoctrine Ohadata D-04-02 : L'ordre juridique Ohada.
Auteur : ISSA-SAYEGH JosephCatégorie : THEMES GENERAUX SUR L'OHADA ET L'INTEGRATION JURIDIQUECommunication faite au colloque ARPEJE/ IDEF, ERSUMA, porto Novo, 3-5 mai 2004.Mots clés : OHADA -...
View ArticleDoctrine Ohadata D-13-48 : Le changement de la forme sociale dans le cadre du...
Auteur : ALGADI Aziber SeïdCatégorie : PROCEDURES COLLECTIVES D'APUREMENT DU PASSIFBulletin Joly Sociétés n° 9, septembre 2013, p. 604.Mots clés : ENTREPRISE EN DIFFICULTÉ - CHANGEMENT DE FORME SOCIALE
View ArticleDoctrine Ohadata D-13-52 : L'attractivité contractuelle du droit des...
Auteur : ALGADI Aziber SeïdCatégories : PROCEDURES COLLECTIVES D'APUREMENT DU PASSIF, CONTRATS ET OBLIGATIONSMots clés : PROCÉDURES COLLECTIVES - CONTRATS - ATTRACTIVITÉ CONTRACTUELLE
View ArticleDoctrine Ohadata D-13-40 : Le favor contractus et le droit OHADA
Auteur : MONTCHO AGBASSA EricCatégorie : ARBITRAGEMots clés : ARBITRAGE - FAVOR CONTRACTUS - DROIT OHADA
View ArticleDoctrine Ohadata D-13-09 : La résolution de plein droit des contrats en droit...
Auteurs : ALGADI Aziber Seïd, ELKOUBI LaurenceCatégorie : PROCEDURES COLLECTIVES D'APUREMENT DU PASSIFRevue congolaise de droit et des affaires, n° 8, 2012, p. 25.Mots clés : PROCÉDURES COLLECTIVES...
View ArticleDoctrine Ohadata D-10-14 : Regards contractuels sur l'OHADA.
Auteur : MESTRE JacquesCatégorie : CONTRATS ET OBLIGATIONSMots clés : OHADA - CONTRATS
View ArticleDoctrine Ohadata D-09-16 : La protection du contrat dans l'avant-projet...
Auteur : DARANKOUM Sibidi EmmanuelCatégorie : CONTRATS ET OBLIGATIONSRevue de droit uniforme, UNIDROIT, 2008, n°1/2, p. 229.Mots clés : DROIT DES CONTRATS - ACTE UNIFORME - PROTECTION DU CONTRAT
View ArticleDoctrine Ohadata D-13-23 : Le nouvel Acte uniforme portant organisation des...
Auteur : BROU Kouakou MathurinCatégorie : SURETESJuris Ohada, 2012 n° 1, p. 3 (première partie). et Juris Ohada 2012, n° 2, p. 3 (deusième partie).Mots clés : SÛRETÉS - CRÉDIT - ACTES UNIFORME - RÉVISION
View ArticleDoctrine Ohadata D-12-09 : Le nouvel Acte uniforme portant organisation des...
Auteur : BROU Kouakou MathurinCatégorie : SURETESJuris Ohada, 2012 n° 1, p. 3 (première partie). et Juris Ohada 2012, n° 2, p. 3 (deusième partie).Mots clés : SÛRETÉS - CRÉDIT - ACTES UNIFORME - RÉVISION
View ArticleDoctrine Ohadata D-07-20 : Commentaire intégral de l'acte uniforme portant...
Auteur : ISSA-SAYEGH JosephCatégorie : SURETESMots clés : SURETES - ACTE UNIFORME - COMMENTAIRE INTEGRAL
View ArticleDoctrine Ohadata D-06-09 : Présentation des dispositions sur le droit des...
Auteur : ISSA-SAYEGH JosephCatégorie : SURETESMots clés : AUS - ACTE UNIFORME PORTANT ORGANISATION DES SURETES
View ArticleDoctrine Ohadata D-08-91 : Le juge étatique dans l'arbitrage OHADA.
Auteur : KENFACK DOUAJNI GastonCatégorie : ARBITRAGERevue camerounaise de l'arbitrage, 2001, n° 12, p. 3.Mots clés : ARBITRAGE - JUGE ETATIQUE
View ArticleDoctrine Ohadata D-11-23 : L'avant-projet d'Acte uniforme OHADA sur le droit...
Auteur : FONTAINE MarcelCatégorie : CONTRATS ET OBLIGATIONSRevue de droit uniforme, UNIDROIT, 2008, n°1/2, p. 203. Journée d'étude sur L'Organisation pour l'Harmonisation en Afrique du Droit des...
View ArticleDoctrine Ohadata D-09-13 : L'avant-projet d'Acte uniforme OHADA sur le droit...
Auteur : FONTAINE MarcelCatégorie : CONTRATS ET OBLIGATIONSRevue de droit uniforme, UNIDROIT, 2008, n°1/2, p. 203. Journée d'étude sur L'Organisation pour l'Harmonisation en Afrique du Droit des...
View ArticleDoctrine Ohadata D-13-62 : La CIMA et les clauses exclusives de garantie dans...
Auteur : MEUKE Bérenger YvesCatégorie : ORGANISATIONS INTERNATIONALES D'INTEGRATION JURIDIQUE AFRICAINE AUTRES QUE L'OHADAMots clés : CIMA - ASSURANCE - CLAUSE EXCLUSIVE DE GARANTIE
View ArticleDoctrine Ohadata D-13-61 : Savoir le droit et droit de savoir
Auteur : AKOUETE AKUE MichelCatégorie : THEMES GENERAUX SUR L'OHADA ET L'INTEGRATION JURIDIQUERevue de Droit Uniforme Africain n° 000, 09/08/2010.Mots clés : SAVOIR - DROIT
View ArticleDoctrine Ohadata D-13-59 : Nouveau Traité OHADA : forces et faiblesses.
Auteur : HARISSOU AbdoulayeCatégorie : TRAITE OHADAActe de l'Atelier d'information sur le Traité OHADA révisé. Conseil Supérieur du Notariat, Paris, 13 janvier 2009. Revue de Droit Uniforme Africain n°...
View ArticleDoctrine Ohadata D-11-01 : Nouveau Traité OHADA : forces et faiblesses.
Auteur : HARISSOU AbdoulayeCatégorie : TRAITE OHADAActe de l'Atelier d'information sur le Traité OHADA révisé. Conseil Supérieur du Notariat, Paris, 13 janvier 2009. Revue de Droit Uniforme Africain n°...
View ArticleDoctrine Ohadata D-13-58 : Les innovations du Traité OHADA révisé.
Auteur : KENFACK DOUAJNI GastonCatégorie : TRAITE OHADAActe de l'atelier d'Information sur le Traité OHADA révisé. Conseil supérieur du notariat, Paris, 13 janvier 2009. Revue de Droit Uniforme...
View Article