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Auteur : KEITA OumarJurifis Infos N° 13 - Nov/Déc. 2013, p. 83-87.Mots clés : TÉLÉCOMMUNICATIONS - MALI - FISCALISATION
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Auteur : ISSA-SAYEGH JosephCatégorie : SÛRETÉSMots clés : SÛRETÉS - SOLUTIONS DES CONFLITS - CONTRIBUTION DE L'OHADA - LEGAL GUARANTEES - CONFLICT RESOLUTIONS - CONTRIBUTION OF OHADA
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Auteur : TCHAKOUA Jean-MarieCatégorie : DROIT DU TRAVAILMots clés : DROIT DU TRAVAIL - HARMONISATION - ESPACE OHADA
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Auteur : ISSA-SAYEGH JosephCatégories : PROCÉDURES COLLECTIVES D'APUREMENT DU PASSIF, DROIT DU TRAVAILPenant n° 870, p. 80.Mots clés : PROCEDURES COLLECTIVES - TRAVAILLEURS- SALARIES - CREANCES DE...
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Auteur : GNAHOUI Rock DavidCatégorie : DROIT DU TRAVAILRevue sénégalaise de droit des affaires, n° 1, janvier-juin 2003, p. 16.Mots clés : DROIT DU TRAVAIL - INTERÊT DE L'ENTREPRISE - INTERET DES...
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Auteur : JOHNSON Franck K. A.Catégorie : DROIT COMPTABLEFlash n° 3 de la Revue des experts associés n° 2.Mots clés : DROIT COMPTABLE - CONTROLE FISCAL - CONTRIBUABLE - DROITS - GARANTIES
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Auteur : LUWAU KIKO PathyCatégorie : DROIT COMPTABLEMémoire. Université de Kinshasa. 2004/2005.Mots clés : DROIT COMPTABLE OHADA - DROIT COMPTABLE CONGOLAIS
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Auteur : JOHNSON Franck K. A.Catégorie : DROIT COMPTABLEFlash n° 4 de la Revue des experts associés n° 1.Mots clés : DROIT COMPTABLE - PRINCIPES COMPTABLES
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Auteur : BADJAGA BoubacarCatégorie : THÈMES GÉNÉRAUX SUR L'OHADA ET L'INTÉGRATION JURIDIQUEJurifis, édition spéciale, n° 12, octobre 2012, p. 68.Mots clés : LITISPENDANCE - CONNEXITÉ - JUGE MALIEN -...
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Auteur : HAMID BirahimaMots clés : OHADA - DROIT COMPTABLE - ENTREPRISES - GOUVERNANCE
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Auteur : MEUKE Bérenger YvesRevue juridique tchadienne n° 12, p. 1.Mots clés : SOCIETES COMMERCIALES - DIRIGEANTS SOCIAUX - REVOCATION
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Auteur : ISSA-SAYEGH JosephMots clés : AUDCGIE - ACTE UNIFORME RELATIF AU DROIT DES SOCIETES COMMERCIALES ET DU GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE - DISPOSITIONS GENERALES
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Auteur : ISSA-SAYEGH JosephMots clés : AUDCGIE - ACTE UNIFORME RELATIF AU DROIT DES SOCIETES COMMERCIALES ET DU GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE - FONCTIONNEMENT
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Auteur : HOUNKPE Julien-Coomlan
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Auteur : SOH MauriceJuris Périodique, n° 51, juillet-septembre 2002, p. 89-96.Mots clés : VOIES D'EXECUTION - IMMUNITE D'EXECUTION - INSAISISSABILITE
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Auteur : NGAPA ThéophileMémoire de la faculté des sicences juridiques et politiques de Dschang, 2005-2006.Mots clés : COOPERATION JUDICIAIRE - DROIT PENAL - CEMAC
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Auteur : NGWANZA Achille AndréRapport général de l'Université d'été, Orléans 1er-3 juillet 2008, Penant n° 866, p. 5.Mots clés : OHADA - BILAN - PERSPECTIVES - PROBLEMES - SOLUTIONS
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Auteur : ONANA ETOUNDI FélixActualités juridiques n° 53/2007, p. 3.Mots clés : INVESTISSEMENT - SECURITE JUDICIAIRE
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Auteur : OUSMANOU SadjoMots clés : INVESTISSEMENT - AFRIQUE - INVESTISSEMENT PUBLIC - INVESTISSEMENT PRIVE
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Auteur : POUGOUE Paul GérardRésumé d'une communication orale à Bordeaux le lundi 17 septembre 2007 dans le cadre de la Deuxième Semaine du Droit comparé de l'Université de Montesquieu Bordeaux IV.Mots...
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