Doctrine Ohadata D-12-72 : L'arbitrage et la coopération du juge étatique.
Auteur : ANCEL Jean-PierreCatégorie : ARBITRAGERevue Penant numéro spécial n° 833, mai à août 2000, p. 170.Mots clés : ARBITRAGE - JUGE ÉTATIQUE - COOPERATION
View ArticleDoctrine Ohadata D-04-17 : L'Acte uniforme sur le droit des sociétés.
Auteur : PAILLUSSEAU JeanCatégorie : SOCIÉTÉS COMMERCIALES ET GROUPEMENTS D'INTÉRÊT ÉCONOMIQUECommunication à la Journée de l'Association Henri Capitant du 22 novembre 2002, Paris, in Petites Affiches,...
View ArticleDoctrine Ohadata D-04-10 : L'égalité des associés (Acte uniforme sur le droit...
Auteur : FAYE AmadouCatégorie : SOCIÉTÉS COMMERCIALES ET GROUPEMENTS D'INTÉRÊT ÉCONOMIQUEDroit écrit, Droit sénégalais, n° 2, juin 2003, pages 9 et s. Publication de l'Université de Toulouse 1.Mots...
View ArticleDoctrine Ohadata D-10-08 : La sécurisation des moyens de paiement dans la...
Auteur : SIDI MOUKAM LionelCatégorie : INSTRUMENTS ET SYSTÈMES DE PAIEMENTMots clés : CEMAC - MOYENS DE PAIEMENT - SECURISATION - SECURITE
View ArticleDoctrine Ohadata D-13-64 : Modernité et spécificité de l'arbitrage OHADA.
Auteur : CUPERLIER OlivierCatégorie : ARBITRAGEMots clés : ARBITRAGE - MODERNITÉ - SPÉCIFICITÉ
View ArticleDoctrine Ohadata D-14-12 : Chronique de droit des entreprises en difficulté.
Auteurs : ROUSSEL GALLE Philippe, HENRY Laurence CarolineCatégorie : PROCÉDURES COLLECTIVES D'APUREMENT DU PASSIFMots clés : REDRESSEMENT JUDICIAIRE - RÈGLEMENT JUDICIAIRE - LIQUIDATION DES BIENS
View ArticleDoctrine Ohadata D-13-62 : La CIMA et les clauses exclusives de garantie dans...
Auteur : MEUKE Bérenger YvesCatégorie : ORGANISATIONS INTERNATIONALES D'INTÉGRATION JURIDIQUE AFRICAINE AUTRES QUE L'OHADAMots clés : CIMA - ASSURANCE - CLAUSE EXCLUSIVE DE GARANTIE
View ArticleDoctrine Ohadata D-13-52 : L'attractivité contractuelle du droit des...
Auteur : ALGADI Aziber SeïdCatégories : PROCÉDURES COLLECTIVES D'APUREMENT DU PASSIF, CONTRATS ET OBLIGATIONSMots clés : PROCÉDURES COLLECTIVES - CONTRATS - ATTRACTIVITÉ CONTRACTUELLE
View ArticleDoctrine Ohadata D-12-70 : La constitution du Tribunal arbitral et le statut...
Auteurs : DELABRIERE Antoine, FENEON AlainCatégorie : ARBITRAGERevue Penant numéro spécial n° 833, mai à août 2000, p. 155.Mots clés : ARBITRAGE - TRIBUNAL ARBITRAL - CONSTITUTION
View ArticleDoctrine Ohadata D-13-47 : Les pouvoirs du dirigeant de société commerciale...
Auteur : DECKON François KuassiCatégorie : SOCIÉTÉS COMMERCIALES ET GROUPEMENTS D'INTÉRÊT ÉCONOMIQUERevue des sociétés 2013 p. 467.Mots clés : DIRIGEANT DE SOCIÉTÉ COMMERCIALE - POUVOIRS - RÉFORME
View ArticleDoctrine Ohadata D-13-46 : L'attractivité du groupement d'intérêt économique...
Auteur : DEWEDI EricCatégorie : SOCIÉTÉS COMMERCIALES ET GROUPEMENTS D'INTÉRÊT ÉCONOMIQUEMots clés : GROUPEMENT D'INTÉRÊT ÉCONOMIQUE - RÉFORME
View ArticleDoctrine Ohadata D-13-29 : Conflits de normes et application du droit...
Auteur : KOUADIO KouassiCatégorie : ORGANISATIONS INTERNATIONALES D'INTÉGRATION JURIDIQUE AFRICAINE AUTRES QUE L'OHADAActualités Juridiques n° 70 / 2011, p. 42.Mots clés : DROIT COMMUNAUTAIRE -...
View ArticleDoctrine Ohadata D-13-03 : Action de l'OHADA. L'exercice de la coopération...
Auteur : AHO FerdinandCatégorie : ORGANISATIONS INTERNATIONALES D'INTÉGRATION JURIDIQUE AFRICAINE AUTRES QUE L'OHADACommunication faite au Bénin, lors de la Réunion des forces vives de l'OHADA 17 et 18...
View ArticleDoctrine Ohadata D-11-98 : Les techniques juridiques de l'intégration...
Auteur : KOUADIO KouassiCatégorie : ORGANISATIONS INTERNATIONALES D'INTÉGRATION JURIDIQUE AFRICAINE AUTRES QUE L'OHADA
View ArticleDoctrine Ohadata D-11-93 : L'OHADA et les autres législations communautaires...
Auteur : KONATE Mamadou IsmaïlaCatégorie : ORGANISATIONS INTERNATIONALES D'INTÉGRATION JURIDIQUE AFRICAINE AUTRES QUE L'OHADA
View ArticleDoctrine Ohadata D-11-06 : Le problème de la compatibilité entre l'UEMOA et...
Auteur : BA Demba BoubakarCatégories : THÈMES GÉNÉRAUX SUR L'OHADA ET L'INTÉGRATION JURIDIQUE, ORGANISATIONS INTERNATIONALES D'INTÉGRATION JURIDIQUE AFRICAINE AUTRES QUE L'OHADAActes du colloque de...
View ArticleDoctrine Ohadata D-13-49 : À propos de la jurisprudence communautaire
Auteur : ONANA ETOUNDI FélixCatégories : ORGANISATIONS INTERNATIONALES D'INTÉGRATION JURIDIQUE AFRICAINE AUTRES QUE L'OHADA, THÈMES GÉNÉRAUX SUR L'OHADA ET L'INTÉGRATION JURIDIQUERevue de Droit...
View ArticleDoctrine Ohadata D-11-03 : À propos de la jurisprudence communautaire
Auteur : ONANA ETOUNDI FélixCatégories : ORGANISATIONS INTERNATIONALES D'INTÉGRATION JURIDIQUE AFRICAINE AUTRES QUE L'OHADA, THÈMES GÉNÉRAUX SUR L'OHADA ET L'INTÉGRATION JURIDIQUERevue de Droit...
View ArticleDoctrine Ohadata D-10-70 : Quelques observations sur les problèmes de...
Auteur : MAHIOU AhmedCatégorie : ORGANISATIONS INTERNATIONALES D'INTÉGRATION JURIDIQUE AFRICAINE AUTRES QUE L'OHADAActes du colloque de Ouagadougou des 16 et 17 décembre 1999 sur le thème « La...
View ArticleDoctrine Ohadata D-10-13 : Plaidoyer pour un espace OHADA plus attractif pour...
Auteur : AKOUETE AKUE MichelCatégorie : ORGANISATIONS INTERNATIONALES D'INTÉGRATION JURIDIQUE AFRICAINE AUTRES QUE L'OHADAMots clés : OHADA - INVESTISSEMENTS ETRANGERS
View Article