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Channel: OHADA.com : Doctrine
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Doctrine Ohadata D-08-31 : Le juge camerounais à l'épreuve du droit...

Auteur : KENFACK JeanCatégorie : ORGANISATIONS INTERNATIONALES D'INTÉGRATION JURIDIQUE AFRICAINE AUTRES QUE L'OHADAJuridis n° 63, p. 64.Mots clés : JUGE NATIONAL - CAMEROUN - DROIT COMMUNAUTAIRE -...

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Doctrine Ohadata D-13-55 : L'immunité d'exécution des personnes morales de...

Auteur : ONANA ETOUNDI FélixCatégories : ARBITRAGE, PROCÉDURES DE RECOUVREMENT ET VOIES D'EXÉCUTIONRevue de Droit Uniforme Africain n° 000, 09/08/2010.Mots clés : ARBITRAGE - PERSONNES MORALES DE DROIT...

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Doctrine Ohadata D-13-22 : Du sens de l'article 14 de l'AUPSRVE. Arrêt n°...

Auteur : WAMBO JérémieCatégorie : PROCÉDURES DE RECOUVREMENT ET VOIES D'EXÉCUTIONJurifis, édition spéciale, n° 12, octobre 2012, p. 89.Mots clés : INJONCTION DE PAYER - OPPOSITION - JUGEMENT SUR...

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Doctrine Ohadata D-13-21 : L'article 156 de l'AUPSVRE de l'OHADA et sa mise...

Auteur : WAMBO JérémieCatégorie : PROCÉDURES DE RECOUVREMENT ET VOIES D'EXÉCUTIONJurifis, édition spéciale, n° 12, octobre 2012, p. 81.Mots clés : SAISIE ATTRIBUTION DE CRÉANCES - TIERS SAISI -...

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Doctrine Ohadata D-10-53 : Enquête sur la complexité des sources...

Auteurs : FERRERI Silvia • AKOUETE AKUE Michel • BASTOS F. L. • BERRE Madeleine • DJAE Papa Ahmada • FEVILIYE-DAWEY Claudia Inès • ISSA-SAYEGH Joseph • KAKALY Jean-Didier Yodé • KODO Jimmy • KONATE...

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Doctrine Ohadata D-14-01 : L'implication des professions juridiques et...

Auteurs : KONATE Mamadou Ismaïla, MEUKE Bérenger YvesCatégorie : THÈMES GÉNÉRAUX SUR L'OHADA ET L'INTÉGRATION JURIDIQUEJurifis Infos N° 13 - Nov/Déc. 2013, p. 4-15.Mots clés : PROFESSIONS JUDICIAIRES -...

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Doctrine Ohadata D-13-56 : L'intégration juridique au service de l'émergence...

Auteur : MARTOR BorisCatégorie : THÈMES GÉNÉRAUX SUR L'OHADA ET L'INTÉGRATION JURIDIQUEArticle paru dans Jeune Afrique.com le 23 octobre 2012.Mots clés : INTÉGRATION JURIDIQUE - AFRIQUE

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Doctrine Ohadata D-13-37 : La place de l'investissement dans l'OHADA.

Auteur : MENÉTREY SéverineCatégorie : THÈMES GÉNÉRAUX SUR L'OHADA ET L'INTÉGRATION JURIDIQUEArticle publié in Questions de droit économique : les défis des Etats africains, Larcier, 2011.Mots clés :...

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Doctrine Ohadata D-12-14 : L'informatisation du Registre du Commerce et du...

Auteurs : CISSE Abdoullah, DIALLO BoubakarDroit et patrimoine, n° 281, mars 2011, p. 62.Mots clés : REGISTRE DU COMMERCE - INFORMATISATION

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Doctrine Ohadata D-11-52 : L'exécution forcée en droit Ohada.

Auteur : DIENG AmadouIntervention lors de la Journée OHADA à Lille et de la Conférence-débat du 11 décembre 2009 sur le thème « Regards croisés sur le droit des contrats commerciaux : droit OHADA et...

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Doctrine Ohadata D-05-44 : L'approbation des comptes annuels : une obligation...

Auteur : JOHNSON Franck K. A.Catégorie : SOCIÉTÉS COMMERCIALES ET GROUPEMENTS D'INTÉRÊT ÉCONOMIQUEFlash n° 1 de la Revue des experts associés, n° 1.Mots clés : SOCIETES COMMERCIALES - APPROBATION DES...

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Doctrine Ohadata D-05-45 : La nomination d'un commissaire aux comptes dans...

Auteur : JOHNSON Franck K. A.Catégorie : SOCIÉTÉS COMMERCIALES ET GROUPEMENTS D'INTÉRÊT ÉCONOMIQUEFlash n° 2 de la Revue des experts associés, n° 1.Mots clés : SOCIETES COMMERCIALES - COMMISSAIRE AUX...

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Doctrine Ohadata D-05-38 : Les conventions réglementées : une procédure à...

Auteur : JOHNSON Franck K. A.Catégorie : SOCIÉTÉS COMMERCIALES ET GROUPEMENTS D'INTÉRÊT ÉCONOMIQUEFlash n° 1 de la Revue des experts associés, n° 3.Mots clés : SOCIETES COMMERCIALES - CONVENTIONS...

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Doctrine Ohadata D-07-41 : L'avant-projet d'acte uniforme OHADA sur le droit...

Auteur : POUGOUE Paul GérardCatégorie : CONTRATS ET OBLIGATIONSMots clés : CONTRATS - ACTE UNIFORME - AVANT-PROJET

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Doctrine Ohadata D-05-20 : La question préjudicielle en droit OHADA et en...

Auteur : GLAUBERT CatherineCatégorie : COUR COMMUNE DE JUSTICE ET D'ARBITRAGE (CCJA)Mémoire, Paris II, 2002, 2003.Mots clés : OAHADA - COUR COMMUNE DE JUSTICE ET D'ARBITRAGE - CCJA - QUESTION...

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Doctrine Ohadata D-11-71 : Conflits de compétence entre l'OHADA et l'UEMOA.

Auteur : DIARRAH BoubacarCatégorie : COUR COMMUNE DE JUSTICE ET D'ARBITRAGE (CCJA)Intervention au Colloque sur « Les tendances jurisprudentielles d'interprétation et d'application du Traité OHADA et...

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Doctrine Ohadata D-02-02 : La supranationalité de l'OHADA.

Auteur : ABARCHI DjibrilCatégories : THÈMES GÉNÉRAUX SUR L'OHADA ET L'INTÉGRATION JURIDIQUE, TRAITÉ OHADARevue burkinabé de droit, n° 37, deuxième semestre 2000 ; Revue internationale de droit africain...

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Doctrine Ohadata D-14-12 : Chronique de droit des entreprises en difficulté.

Auteurs : ROUSSEL GALLE Philippe, HENRY Laurence CarolineCatégorie : PROCÉDURES COLLECTIVES D'APUREMENT DU PASSIFMots clés : REDRESSEMENT JUDICIAIRE - RÈGLEMENT JUDICIAIRE - LIQUIDATION DES BIENS

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Doctrine Ohadata D-13-42 : Entreprises en difficulté.

Auteurs : ROUSSEL GALLE Philippe, ESPEL RaymondCatégorie : PROCÉDURES COLLECTIVES D'APUREMENT DU PASSIFRevue des procédures collectives n° 4, Juillet 2013, dossier 23.Mots clés : ENTREPRISES EN DIFFICULTÉ

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Doctrine Ohadata D-10-18 : Prévenir et traiter les difficultés.

Auteur : BLANC GérardCatégorie : PROCÉDURES COLLECTIVES D'APUREMENT DU PASSIFMots clés : DIFFICULTES DES ENTREPRISES - PREVENTION - REMEDES

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