Doctrine Ohadata D-08-97 : Règlement d'Arbitrage et d'Expertise du Centre...
Catégorie : ARBITRAGECentre d'Arbitrage et d'Expertise du RWANDA. Texte, Revue Camerounaise de l'Arbitrage n° 16 - Janvier - Février - Mars 2002, p. 16.Mots clés : CAER - REGLEMENT D'ARBITRAGE
View ArticleDoctrine Ohadata D-08-96 : Le contentieux de l'exécution provisoire dans...
Auteur : KENFACK DOUAJNI GastonCatégorie : ARBITRAGERevue camerounaise de l'arbitrage n° 16, Janvier-Février-Mars 2002, p. 3.Mots clés : ARBITRAGE - EXECUTION PROVISOIRE
View ArticleDoctrine Ohadata D-08-95 : Le fonctionnement du centre d'arbitrage CCJA et le...
Auteur : M'BOSSO JacquesCatégorie : ARBITRAGERevue camerounaise de droit, n° spécial, oct-01, p. 42 ; Revue Camerounaise de l'Arbitrage, n° 15 - Octobre - Novembre - Décembre 2001, p. 3.Mots clés :...
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Auteur : M'BOSSO JacquesCatégorie : ARBITRAGERevue camerounaise de droit, n° spécial, oct-01, p. 42 ; Revue Camerounaise de l'Arbitrage, n° 15 - Octobre - Novembre - Décembre 2001, p. 3.Mots clés :...
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Auteur : KENFACK DOUAJNI GastonCatégorie : ARBITRAGERevue camerounaise de l'arbitrage n° spécial, oct-01, p. 28. ; Revue Camerounaise de l'Arbitrage, n° 14 - Juillet - Août - Septembre 2001, p. 3.Mots...
View ArticleDoctrine Ohadata D-08-38 : La portée abrogatoire de l'Acte uniforme relatif...
Auteur : KENFACK DOUAJNI GastonCatégorie : ARBITRAGERevue camerounaise de l'arbitrage n° spécial, oct-01, p. 28. ; Revue Camerounaise de l'Arbitrage, n° 14 - Juillet - Août - Septembre 2001, p. 3.Mots...
View ArticleDoctrine Ohadata D-08-93 : La participation des africains à l'arbitrage du...
Auteur : OKILASSALI MaurilleCatégorie : ARBITRAGERevue camerounaise de l'Arbitrage n° 13 – Avril - Mai - Juin 2001, p.3. Penant n° 839, p. 180.Mots clés : ARBITRAGE - CIRDI
View ArticleDoctrine Ohadata D-08-92 : La participation des africains à l'arbitrage du...
Auteur : OKILASSALI MaurilleCatégorie : ARBITRAGERevue camerounaise de l'Arbitrage n° 13 – Avril - Mai - Juin 2001, p.3. Penant n° 839, p. 180.Mots clés : ARBITRAGE - CIRDI
View ArticleDoctrine Ohadata D-11-53 : L'arbitrage en Afrique : Questions d'actualité.
Auteur : BEBOHI EBONGO Sylvie IvonneCatégorie : ARBITRAGERevue Camerounaise de l'Arbitrage, numéro spécial (2), février 2010, p. 243.Mots clés : ARBITRAGE - AFRIQUE - QUESTIONS - ACTUALITE
View ArticleDoctrine Ohadata D-11-46 : Arbitration: The Anglophone Cameroon Experience.
Auteur : TUMNDE (née NJIKAM) Martha SimoCatégorie : ARBITRAGERevue camerounaise de l'arbitrage, février 2010, n° special, p; 181.
View ArticleDoctrine Ohadata D-11-40 : L'aptitude des personnes morales de droit public à...
Auteur : SOSSA Dorothé CossiCatégorie : ARBITRAGERevue camerounaise de l'arbitrage, numéro spécial, février 2010, p. 110.Mots clés : ARBITRAGE - PERSONNES MORALES DE DROIT PUBLIC - APTITUDE A COMPROMETTRE
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Auteur : ALGADI Aziber SeïdCatégories : PROCEDURES COLLECTIVES D'APUREMENT DU PASSIF, CONTRATS ET OBLIGATIONSMots clés : PROCÉDURES COLLECTIVES - CONTRATS - ATTRACTIVITÉ CONTRACTUELLE
View ArticleDoctrine Ohadata D-11-84 : Les nouvelles normes du contrat commercial...
Auteur : MEUKE Bérenger YvesCatégorie : CONTRATS ET OBLIGATIONSMots clés : CONTRAT COMMERCIAL INTERNATIONAL - NOUVELLES NORMES - INCOTERMS 2010
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Auteur : TIGER PhilippeCatégorie : CONTRATS ET OBLIGATIONSActes du Colloque sur le droit de la preuve dans l'espace OHADA tenu à Paris le 9 février 2010. Dossier publié in Revue de droit uniforme...
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Auteur : MEUKE Bérenger YvesCatégorie : CONTRATS ET OBLIGATIONSJurifis Info, n° Décembre 2010, p. 27. Revue du Barreau du Mali, n° 1 janvier avril 2011, p. 110.Mots clés : CONTRATS ET OBLIGATIONS -...
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Auteur : DEWEDI EricCatégorie : CONTRATS ET OBLIGATIONSMots clés : OBLIGATIONS POST-CONTRACTUELLES
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Auteur : DEWEDI EricCatégorie : CONTRATS ET OBLIGATIONSMots clés : DOMMAGE - OBLIGATION DE LE MODÉRER
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Auteur : ISSA-SAYEGH JosephCatégorie : DROIT DES TRANSPORTSMots clés : TRANSPORT DE MARCHANDISES - TRANSPORT ROUTIER - TRANSPORT PAR ROUTE
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Auteurs : LACASSE Nicole, PUTZEYS JacquesCatégorie : DROIT DES TRANSPORTSActualités juridiques, n° 46, 2005, p. 4.Mots clés : TRANSPORT ROUTIER - MARCHANDISES
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Auteur : DIALLO Ibrahima KhalilCatégorie : DROIT DES TRANSPORTSLe bulletin du transport multimodal, juillet-décembre 2004, n° 2 et 3, p. 12.Mots clés : ACTE UNIFORME RELATIF AU CONTRAT DE TRANSPORT DE...
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