Doctrine Ohadata D-13-31 : L'exercice du contrôle des sociétés anonymes en...
Auteur : DJAHA Konan FrancisActualités Juridiques, Edition économique n° 2 / 2011, p. 133.Mots clés : SOCIÉTÉS COMMERCIALES - SOCIÉTÉS ANONYMES - CONTRÔLE
View ArticleDoctrine Ohadata D-13-50 : À propos du droit du financement.
Auteur : GRANIER ThierryRevue de Droit Uniforme Africain n° 000 - 09/08/2010.Mots clés : DROIT DU FINANCEMENT
View ArticleDoctrine Ohadata D-13-53 : L'émergence d'un droit des marchés financiers en...
Auteur : GRANIER ThierryRevue de Droit Uniforme Africain n° 000, 09/08/2010, p. 9.Mots clés : MARCHÉS FINANCIERS - ESPACE OHADA - UEMOA - AFRIQUE
View ArticleDoctrine Ohadata D-11-02 : L'émergence d'un droit des marchés financiers en...
Auteur : GRANIER ThierryRevue de Droit Uniforme Africain n° 000, 09/08/2010, p. 9.Mots clés : MARCHÉS FINANCIERS - ESPACE OHADA - UEMOA - AFRIQUE
View ArticleDoctrine Ohadata D-13-36 : Les atouts et les faiblesses de la réglementation...
Auteur : KOUADIO KouassiActualités Juridiques, Edition économique n° 4 / 2012, p. 89.Mots clés : DROIT UNIFORME OHADA - ATOUTS - FAIBLESSES
View ArticleDoctrine Ohadata D-10-09 : La révision du traité de l'OHADA.
Auteur : FEVILIYE-DAWEY Claudia InèsCatégorie : TRAITE OHADARevue Congolaise de Droit et des Affaires, n° 1 - Oct-Déc. 2009, p. 35.Mots clés : TRAITE OHADA - REVISION
View ArticleDoctrine Ohadata D-13-58 : Les innovations du Traité OHADA révisé.
Auteur : KENFACK DOUAJNI GastonCatégorie : TRAITE OHADAActe de l'atelier d'Information sur le Traité OHADA révisé. Conseil supérieur du notariat, Paris, 13 janvier 2009. Revue de Droit Uniforme...
View ArticleDoctrine Ohadata D-11-86 : Les innovations du Traité OHADA révisé.
Auteur : KENFACK DOUAJNI GastonCatégorie : TRAITE OHADAActe de l'atelier d'Information sur le Traité OHADA révisé. Conseil supérieur du notariat, Paris, 13 janvier 2009. Revue de Droit Uniforme...
View ArticleDoctrine Ohadata D-13-59 : Nouveau Traité OHADA : forces et faiblesses.
Auteur : HARISSOU AbdoulayeCatégorie : TRAITE OHADAActe de l'Atelier d'information sur le Traité OHADA révisé. Conseil Supérieur du Notariat, Paris, 13 janvier 2009. Revue de Droit Uniforme Africain n°...
View ArticleDoctrine Ohadata D-11-01 : Nouveau Traité OHADA : forces et faiblesses.
Auteur : HARISSOU AbdoulayeCatégorie : TRAITE OHADAActe de l'Atelier d'information sur le Traité OHADA révisé. Conseil Supérieur du Notariat, Paris, 13 janvier 2009. Revue de Droit Uniforme Africain n°...
View ArticleDoctrine Ohadata D-12-77 : L'entreprenant, un nouvel acteur économique en...
Auteur : ISSA-SAYEGH JosephRevue Penant n° 878, Janvier-mars 2012, p. 5.Mots clés : DROIT COMMERCIAL GÉNÉRAL - ENTREPRENANT - STATUT- AMBIGUÏTÉS - AMBIVALENCE
View ArticleDoctrine Ohadata D-06-03 : Réflexions sur le droit de la concurrence et la...
Auteur : KANTE AlassaneCatégories : DROIT DE LA CONSOMMATION, ORGANISATIONS INTERNATIONALES D'INTEGRATION JURIDIQUE AFRICAINE AUTRES QUE L'OHADAMots clés : UEMOA - SENEGAL - DROIT DE LA CONCURRENCE -...
View ArticleDoctrine Ohadata D-10-69 : La concurrence dans le cadre de l'UEMOA.
Auteur : COULIBALY Abou SaïbCatégorie : DROIT DE LA CONSOMMATIONActes du colloque de Ouagadougou des 16 et 17 décembre 1999 sur le thème « La libéralisation de l'économie dans le cadre de l'intégration...
View ArticleDoctrine Ohadata D-13-09 : La résolution de plein droit des contrats en droit...
Auteurs : ALGADI Aziber Seïd, ELKOUBI LaurenceCatégorie : PROCEDURES COLLECTIVES D'APUREMENT DU PASSIFRevue congolaise de droit et des affaires, n° 8, 2012, p. 25.Mots clés : PROCÉDURES COLLECTIVES...
View ArticleDoctrine Ohadata D-13-08 : De la SARL en droits français et OHADA.
Auteur : JEANSON GuillaumeCatégorie : SOCIETES COMMERCIALES ET GROUPEMENTS D'INTERET ECONOMIQUERevue congolaise de droit et des affaires, n° 8, 2012, p. 15.Mots clés : SARL - DROIT FRANÇAIS - DROIT...
View ArticleDoctrine Ohadata D-10-38 : La révocation des dirigeants des sociétés anonymes...
Auteur : DIONE AliouneCatégorie : SOCIETES COMMERCIALES ET GROUPEMENTS D'INTERET ECONOMIQUEMots clés : SOCIETES COMMERCIALES - SOCIETES ANONYMES - DOCIETES A RESPONSABILITE LIMITEE - REVOCATION DES...
View ArticleDoctrine Ohadata D-09-39 : Le caractère d'ordre public des dispositions de...
Auteur : ISSA-SAYEGH JosephCatégorie : SOCIETES COMMERCIALES ET GROUPEMENTS D'INTERET ECONOMIQUEPenant, n° 869, p. 393.Mots clés : SOCIETES COMMERCIALES - ORDRE PUBLIC - ARTICLE 2 AUSCGIE
View ArticleDoctrine Ohadata D-08-67 : L'exécution dans la pratique et ses difficultés...
Auteur : AURILLAC MichelCatégorie : PROCEDURES DE RECOUVREMENT ET VOIES D'EXECUTIONRevue camerounaise d'arbitrage, 1998, n° 2, p. 3.Mots clés : VOIES D'EXECUTION - PRATIQUE
View ArticleDoctrine Ohadata D-13-52 : L'attractivité contractuelle du droit des...
Auteur : ALGADI Aziber SeïdCatégories : PROCEDURES COLLECTIVES D'APUREMENT DU PASSIF, CONTRATS ET OBLIGATIONSMots clés : PROCÉDURES COLLECTIVES - CONTRATS - ATTRACTIVITÉ CONTRACTUELLE
View ArticleDoctrine Ohadata D-13-43 : Ouverture des procédures.
Auteur : ROUSSEL GALLE PhilippeCatégorie : PROCEDURES COLLECTIVES D'APUREMENT DU PASSIFRevue des procédures collectives n° 4, Juillet 2013, dossier 24.Mots clés : PROCÉDURES COLLECTIVES - OUVERTURE
View Article