Doctrine Ohadata D-12-61 : Comparaison de deux sûretés personnelles :...
Auteur : MARTOR BorisLa semaine juridique, éd. E., Cahiers de droit de l'entreprise, n° 5 supplément au n° 44 du 28 octobre 2004, p.21. Pratique et actualités du droit Ohada. Journées d'études...
View ArticleDoctrine Ohadata D-12-54 : La situation du propriétaire dans le droit OHADA...
Auteur : NGOM MbissaneRevue Sénégalaise de Droit des Affaires, édition 2011 - pg 34.Mots clés : PROCÉDURES COLLECTIVES D'APUREMENT DU PASSIF - PROPRIÉTÉ
View ArticleDoctrine Ohadata D-12-50 : La Société en nom collectif ou l'intuitu personæ...
Auteur : NEVRY RogerRevue Congolaise de Droit et des Affaires, n° 7 - pg 25.Mots clés : SOCIÉTÉ COMMERCIALE - INTUITUS PERSONÆ - SOLIDARITÉ
View ArticleDoctrine Ohadata D-12-49 : Entreprendre avec l'OHADA.
Auteur : FEVILIYE CarmenRevue Congolaise de Droit et des Affaires, n° 6 - pg 71.Mots clés : ENTREPRISE - ENTREPRENDRE - OHADA
View ArticleDoctrine Ohadata D-12-48 : Quel droit des sûretés réelles pour l'OHADA ?
Auteur : LABITEY Dalé HélèneRevue Congolaise de Droit et des Affaires, n° 6 - pg 37.Mots clés : SÛRETÉS RÉELLES - RÉVISION ACTE UNIFORME - OHADA
View ArticleDoctrine Ohadata D-12-39 : Les nouvelles sûretés introduites dans l'Acte...
Auteur : KENFACK DOUAJNI GastonRevue de l'ERSUMA, N° spécial Novembre-Décembre 2011, p. 81 - Voir Ohadata D-12-32.Mots clés : DROIT DES SÛRETÉS - REFORME - NOUVELLES SÛRETÉS
View ArticleDoctrine Ohadata D-12-35 : Doctrine OHADA et théorie juridique.
Auteur : POUGOUE Paul GérardRevue de l'ERSUMA, N° spécial Novembre-Décembre 2011, p. 9 - Voir Ohadata D-12-32.Mots clés : DOCTRINE - THÉORIE JURIDIQUE
View ArticleDoctrine Ohadata D-12-33 : L'OHADA en marche.
Auteur : ONANA ETOUNDI FélixRevue de l'ERSUMA, N° spécial Novembre-Décembre 2011, p.1 - Voir Ohadata D-12-32.Mots clés : OHADA - MARCHE - FONCTIONNEMENT
View ArticleDoctrine Ohadata D-12-24 : La révision des sûretés personnelles en droit OHADA.
Auteur : SAMB MoussaRevue de Droit Uniforme Africain, N° 0005 - 2ème trimestre 2011 - pg 8.Mots clés : SÛRETÉS PERSONNELLES - ACTE UNIFORME - RÉVISION - INNOVATIONS
View ArticleDoctrine Ohadata D-12-18 : La vente commerciale.
Auteur : TRICOT DanielDroit et patrimoine, n° 281, mars 2011, p. 75.Mots clés : VENTE COMMERCIALE - RÉVISION
View ArticleDoctrine Ohadata D-12-08 : La vente commerciale en droit Ohada : apports et...
Auteur : ISSA-SAYEGH JosephMots clés : VENTE COMMERCIALE - APPORTS - EMPRUNTS
View ArticleDoctrine Ohadata D-12-11 : Le nouvel élan du droit OHADA.
Auteur : CISSE AbdoullahDroit et patrimoine, n° 281, mars 2011, p. 47-50.Mots clés : DROIT OHADA - RÉVISION - ACTES UNIFORME
View ArticleDoctrine Ohadata D-12-07 : La procédure de data room en OHADA.
Revue Jurifis Info n° 11, p. 28.Mots clés : DATA ROOM
View ArticleDoctrine Ohadata D-12-01 : Les sûretés réelles et les droits de propriété...
Mémoire. Université de Yaoundé II. 2010/2011.Mots clés : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE - SÛRETÉS RÉELLES - OAPI - OHADA
View ArticleDoctrine Ohadata D-11-42 : L'immunité d'exécution des personnes morales de...
Auteur : LEBOULANGER PhilippeRevue camerounaise de l'arbitrage, numéro spécial, février 2010, p. 127.Mots clés : ARBITRAGE - PERSONNES MORALES DE DROIT PUBLIC - IMMUNITÉ D'EXÉCUTION
View ArticleDoctrine Ohadata D-11-41 : L'aptitude des personnes morales de droit public à...
Auteur : JACQUET Jean-MichelRevue camerounaise de l'arbitrage, numéro spécial, février 2010, p. 121.Mots clés : ARBITRAGE INTERNATIONAL - PERSONNES MORALES DE DROIT PUBLIC - APTITUDE A COMPROMETTRE
View ArticleDoctrine Ohadata D-11-15 : Les nouvelles dynamiques de l'intégration en Afrique.
Auteur : MOUANGUE KOBILA JamesMots clés : INTEGRATION AFRICAINE - DYNAMIQUES
View ArticleDoctrine Ohadata D-11-18 : L'évaluation de la Jurisprudence de la CCJA en...
Auteur : ONANA ETOUNDI FélixActes du Colloque international d'évaluation de la jurisprudence Thème « Tendances jurisprudentielles de la CCJA en matière d'interprétation et d'application du Traité OHADA...
View ArticleDoctrine Ohadata D-11-12 : La réforme des procédures de recouvrement et voies...
Auteur : ONANA ETOUNDI FélixRevue juridique de droit uniforme africain, n° 1, p. 29.Mots clés : VOIES DE RECOUVREMENT - VOIES D'EXECUTION - REFORME
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