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Channel: OHADA.com : Doctrine
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Doctrine Ohadata D-12-09 : Le nouvel Acte uniforme portant organisation des...

Auteur : BROU Kouakou MathurinCatégorie : SÛRETÉSJuris Ohada, 2012 n° 1, p. 3 (première partie). et Juris Ohada 2012, n° 2, p. 3 (deusième partie).Mots clés : SÛRETÉS - CRÉDIT - ACTES UNIFORME - RÉVISION

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Doctrine Ohadata D-13-34 : Droit commercial général dans l'espace OHADA :...

Auteur : FIENI PacômeCatégorie : DROIT COMMERCIAL GÉNÉRALActualités Juridiques, Edition économique n° 3 / 2012, p. 22.Mots clés : DROIT COMMERCIAL GÉNÉRAL - NOUVEL ACTE UNIFORME - COMPARAISON

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Doctrine Ohadata D-14-07 : Nouvelles règles de fiscalisation du secteur des...

Auteur : KEITA OumarJurifis Infos N° 13 - Nov/Déc. 2013, p. 83-87.Mots clés : TÉLÉCOMMUNICATIONS - MALI - FISCALISATION

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Doctrine Ohadata D-11-81 : Le clair-obscur des conditions d'exercice du...

Auteur : FEVILIYE-DAWEY Claudia InèsCatégorie : SOCIETÉS COMMERCIALES ET GROUPEMENTS D'INTÉRÊT ÉCONOMIQUERevue Congolaise de Droit et des Affaires N° 4 - Janvier - Février - Mars 2010, p. 39.Mots clés...

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Doctrine Ohadata D-14-10 : Bref aperçu du Règlement de procédure de la Cour...

Auteur : WAMBO JérémieCatégorie : COUR COMMUNE DE JUSTICE ET D'ARBITRAGE (CCJA)Mots clés : CCJA - COUR COMMUNE DE JUSTICE ET D'ARBITRAGE - RÈGLEMENT DE PROCÉDURE - MODIFICATION DU RÈGLEMENT - 30...

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Doctrine Ohadata D-12-61 : Comparaison de deux sûretés personnelles :...

Auteur : MARTOR BorisCatégorie : SÛRETÉSLa semaine juridique, éd. E., Cahiers de droit de l'entreprise, n° 5 supplément au n° 44 du 28 octobre 2004, p.21. Pratique et actualités du droit Ohada....

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Doctrine Ohadata D-14-11 : La RDC à l'épreuve du chevauchement de mise en...

Auteur : MUKENDI WAFWANA EmeryCatégorie : SOCIETÉS COMMERCIALES ET GROUPEMENTS D'INTÉRÊT ÉCONOMIQUEMots clés : SOCIÉTÉS COMMERCIALES - NOUVEL AUSCGIE - MISE EN HARMONIE DES STATUTS

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Doctrine Ohadata D-13-58 : Les innovations du Traité OHADA révisé.

Auteur : KENFACK DOUAJNI GastonCatégorie : TRAITÉ OHADAActe de l'atelier d'Information sur le Traité OHADA révisé. Conseil supérieur du notariat, Paris, 13 janvier 2009. Revue de Droit Uniforme...

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Doctrine Ohadata D-11-86 : Les innovations du Traité OHADA révisé.

Auteur : KENFACK DOUAJNI GastonCatégorie : TRAITÉ OHADAActe de l'atelier d'Information sur le Traité OHADA révisé. Conseil supérieur du notariat, Paris, 13 janvier 2009. Revue de Droit Uniforme...

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Doctrine Ohadata D-14-08 : L'OHADA, le temps et le diable, réflexions sur le...

Auteur : BENKEMOUN LaurentCatégorie : TRAITÉ OHADAMots clés : TRAITÉ OHADA RÉVISÉ

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Doctrine Ohadata D-11-05 : Droit pénal de la comptabilité en droit uniforme...

Auteur : ADJITA Akrawati ShamsidineCatégorie : DROIT COMPTABLEAtelier de formation Droit pénal OHADA 25 et 26 septembre 2009 ? Lomé, Dossier, p. 42 publié in Revue de droit uniforme africain, n°...

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Doctrine Ohadata D-13-48 : Le changement de la forme sociale dans le cadre du...

Auteur : ALGADI Aziber SeïdCatégorie : PROCÉDURES COLLECTIVES D'APUREMENT DU PASSIFBulletin Joly Sociétés n° 9, septembre 2013, p. 604.Mots clés : ENTREPRISE EN DIFFICULTÉ - CHANGEMENT DE FORME SOCIALE

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Doctrine Ohadata D-12-69 : L'OHADA et la problématique de l'harmonisation du...

Auteur : NDIAYE Jean-AloïseBulletin d'information de la Cour Suprême, n° 3 - décembre 2011, p. 79.Mots clés : DROIT PÉNAL DES AFFAIRES - OHADA - POLITIQUE CRIMINELLE COMMUNAUTAIRE

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Doctrine Ohadata D-13-43 : Ouverture des procédures.

Auteur : ROUSSEL GALLE PhilippeCatégorie : PROCÉDURES COLLECTIVES D'APUREMENT DU PASSIFRevue des procédures collectives n° 4, Juillet 2013, dossier 24.Mots clés : PROCÉDURES COLLECTIVES - OUVERTURE

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Doctrine Ohadata D-12-41 : Aspects conceptuels et évaluation de l'Acte...

Auteur : THIAM Alioune BadaraRevue de l'ERSUMA, N° spécial Novembre-Décembre 2011, p. 99 - Voir Ohadata D-12-32.Mots clés : SOCIÉTÉS COOPÉRATIVES - ACTE UNIFORME - ÉVALUATION

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Doctrine Ohadata D-09-41 : Le sort des travailleurs dans les entreprises en...

Auteur : ISSA-SAYEGH JosephCatégories : PROCÉDURES COLLECTIVES D'APUREMENT DU PASSIF, DROIT DU TRAVAILPenant n° 870, p. 80.Mots clés : PROCEDURES COLLECTIVES - TRAVAILLEURS- SALARIES - CREANCES DE...

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Doctrine Ohadata D-10-68 : La responsabilité du tiers-saisi.

Auteur : SENE M. LouisCatégorie : PROCÉDURES DE RECOUVREMENT ET VOIES D'EXÉCUTIONJurifis Info, n° Décembre 2010, p. 28. Revue du Barreau du Mali, n° 1 janvier-avril 2011, p. 79.Mots clés : VOIES...

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Doctrine Ohadata D-12-08 : La vente commerciale en droit Ohada : apports et...

Auteur : ISSA-SAYEGH JosephMots clés : VENTE COMMERCIALE - APPORTS - EMPRUNTS

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Doctrine Ohadata D-03-02 : La mention manuscrite dans le cautionnement Ohada.

Auteur : KALIEU ELONGO Yvette RachelCatégorie : SÛRETÉSMots clés : CAUTIONNEMENT - SIGNATURE DE LA CAUTION - MENTION MANUSCRITE

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Doctrine Ohadata D-14-01 : L'implication des professions juridiques et...

Auteurs : KONATE Mamadou Ismaïla, MEUKE Bérenger YvesCatégorie : THÈMES GÉENÉRAUX SUR L'OHADA ET L'INTÉGRATION JURIDIQUEJurifis Infos N° 13 - Nov/Déc. 2013, p. 4-15.Mots clés : PROFESSIONS JUDICIAIRES...

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