Doctrine Ohadata D-11-35 : La participation des Etats africains à l'arbitrage...
Auteur : SOSSA Dorothé CossiCatégorie : ARBITRAGERevue camerounaise de l'arbitrage, numéro spécial, février 2010, p. 66.Mots clés : ARBITRAGE - CIRDI
View ArticleDoctrine Ohadata D-11-82 : L'apport des républiques du Congo à la...
Auteur : DU PEYRE RomainCatégorie : ARBITRAGERevue Congolaise de Droit et des Affaires N° 5 - Janvier - Février - Mars 2011, pg 43.Mots clés : ARBITRAGE - JURISPRUDENCE FRANCAISE - APPORT DES...
View ArticleDoctrine Ohadata D-09-38 : Recognition and Enforcement of International...
Auteur : EPIE AloysCatégorie : ARBITRAGEMots clés : ARBITRAGE - SENTENCES ARBITRALES - RECONNAISSANCE - EXECUTION
View ArticleDoctrine Ohadata D-08-93 : La participation des africains à l'arbitrage du...
Auteur : OKILASSALI MaurilleCatégorie : ARBITRAGERevue camerounaise de l'Arbitrage n° 13 – Avril - Mai - Juin 2001, p.3. Penant n° 839, p. 180.Mots clés : ARBITRAGE - CIRDI
View ArticleDoctrine Ohadata D-08-92 : La participation des africains à l'arbitrage du...
Auteur : OKILASSALI MaurilleCatégorie : ARBITRAGERevue camerounaise de l'Arbitrage n° 13 – Avril - Mai - Juin 2001, p.3. Penant n° 839, p. 180.Mots clés : ARBITRAGE - CIRDI
View ArticleDoctrine Ohadata D-12-79 : Défenses à l'exécution provisoire et sursis à...
Auteur : TCHANTCHOU HenriRevue Penant n° 877 - Octobre / Décembre 2011, page 532.Mots clés : EXÉCUTION PROVISOIRE - DÉFENSES A EXÉCUTION
View ArticleDoctrine Ohadata D-13-61 : Savoir le droit et droit de savoir.
Auteur : AKOUETE AKUE MichelRevue de Droit Uniforme Africain n° 000, 09/08/2010.Mots clés : SAVOIR - DROIT
View ArticleDoctrine Ohadata D-13-28 : Etude critique de l'adage « Nul n'est censé...
Auteur : DEREUX GeorgesActualités Juridiques n° 68-69 / 2010, p. 66.Mots clés : LOI - ADAGE - NUL N'EST CENSÉ IGNORER LA LOI
View ArticleDoctrine Ohadata D-13-08 : De la SARL en droits français et OHADA.
Auteur : JEANSON GuillaumeRevue congolaise de droit et des affaires, n° 8, 2012, p. 15.Mots clés : SARL - DROIT FRANÇAIS - DROIT CONGOLAIS - COMPARAISON
View ArticleDoctrine Ohadata D-12-81 : La valeur de l'écrit électronique dans l'espace...
Auteur : ADAMOU MoktarRevue Penant n° 877 Octobre - Décembre 2011, page 502.Mots clés : PREUVE - ÉCRIT ÉLECTRONIQUE - VALIDITÉ - VALEUR
View ArticleDoctrine Ohadata D-12-73 : Uniformisation et droit pénal : esquisse d'un...
Auteur : YAO Eloi KoffiRevue PENANT n° 876 - Juillet / Septembre 2011, page 292.Mots clés : OHADA - DROIT PÉNAL DES AFFAIRES - UNIFORMISATION
View ArticleDoctrine Ohadata D-12-61 : Comparaison de deux sûretés personnelles :...
Auteur : MARTOR BorisLa semaine juridique, éd. E., Cahiers de droit de l'entreprise, n° 5 supplément au n° 44 du 28 octobre 2004, p.21. Pratique et actualités du droit Ohada. Journées d'études...
View ArticleDoctrine Ohadata D-12-17 : Bail à usage professionnel et fonds de commerce.
Auteur : TRICOT DanielDroit et patrimoine, n° 281, mars 2011, p. 72.Mots clés : BAIL A USAGE PROFESSIONNEL - FONDS DE COMMERCE - RÉVISION
View ArticleDoctrine Ohadata D-11-78 : Les diligences à mettre en oeuvre par les...
Auteur : Cabinet conseil juridique et fiscalRevue Documentation Juridique & Fiscale, Juin 2008, p. 6 Mots clés : SOCIETES ANONYMES - ARRETE DES COMPTES
View ArticleDoctrine Ohadata D-14-01 : L'implication des professions juridiques et...
Auteurs : KONATE Mamadou Ismaïla, MEUKE Bérenger YvesJurifis Infos N° 13 - Nov/Déc. 2013, p. 4-15.Mots clés : PROFESSIONS JUDICIAIRES - PROFESSIONS JURIDIQUES - OHADA
View ArticleDoctrine Ohadata D-13-65 : Arbitrage, OHADA et personnes publiques.
Auteur : CUPERLIER OlivierMots clés : ARBITRAGE - PERSONNES DE DROIT PUBLIC
View ArticleDoctrine Ohadata D-13-62 : La CIMA et les clauses exclusives de garantie dans...
Auteur : MEUKE Bérenger YvesMots clés : CIMA - ASSURANCE - CLAUSE EXCLUSIVE DE GARANTIE
View ArticleDoctrine Ohadata D-13-60 : OHADA des télécoms : le cadre réglementaire se...
Auteur : NKOLWOUDOU RaphaëlRevue de Droit Uniforme Africain n° 000, 09/08/2010.Mots clés : TÉLÉCOMS - RÈGLEMENT - TECHNOLOGIES
View ArticleDoctrine Ohadata D-13-59 : Nouveau Traité OHADA : forces et faiblesses.
Auteur : HARISSOU AbdoulayeActe de l'Atelier d'information sur le Traité OHADA révisé. Conseil Supérieur du Notariat, Paris, 13 janvier 2009. Revue de Droit Uniforme Africain n° 00 / 1er trimestre...
View ArticleDoctrine Ohadata D-11-01 : Nouveau Traité OHADA : forces et faiblesses.
Auteur : HARISSOU AbdoulayeActe de l'Atelier d'information sur le Traité OHADA révisé. Conseil Supérieur du Notariat, Paris, 13 janvier 2009. Revue de Droit Uniforme Africain n° 00 / 1er trimestre...
View Article