Doctrine Ohadata D-11-53 : L'arbitrage en Afrique : Questions d'actualité.
Auteur : BEBOHI EBONGO Sylvie IvonneCatégorie : ARBITRAGERevue Camerounaise de l'Arbitrage, numéro spécial (2), février 2010, p. 243.Mots clés : ARBITRAGE - AFRIQUE - QUESTIONS - ACTUALITE
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Auteur : DIENG AmadouCatégorie : DROIT COMMERCIAL GENERALTexte intervention à la Commission de vente internationale de marchandises. 51ème Congrès annuel de l'UIA. Paris, 31 octobre - 4 novembre 2007....
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Auteur : DIENG AmadouCatégorie : ARBITRAGETexte intervention lors du Colloque de l'Association pour la Promotion de l'Arbitrage en Afrique (APAA) sur « l'Arbitrage en Afrique : questions d'actualités...
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Auteur : ISSA-SAYEGH JosephCatégorie : ORGANISATIONS INTERNATIONALES D'INTEGRATION JURIDIQUE AFRICAINE AUTRES QUE L'OHADAMélanges Gautron.Mots clés : UEMOA - INTEGRATION JURIDIQUE - PRODUCTION...
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Auteur : ACKA Sohuily FélixCatégorie : THEMES GENERAUX SUR L'OHADA ET L'INTEGRATION JURIDIQUEEtudes offertes au Professeur Joseph ISSA-SAYEGH, AIDD, 2006, p. 156.Mots clés : LOI - PROMULGATION -...
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Auteur : AHO FerdinandCatégorie : THEMES GENERAUX SUR L'OHADA ET L'INTEGRATION JURIDIQUEActes du séminaire sur Le bi-juridisme au service de l'intégration et de la sécurité juridique en Afrique sous...
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Auteur : BABONGENO UrbainCatégorie : THEMES GENERAUX SUR L'OHADA ET L'INTEGRATION JURIDIQUEContribution à la consolidation du droit uniforme africain des affaires.Mots clés : ACTES UNIFORMES -...
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Auteur : BAASCH ANDERSEN CamillaCatégories : THEMES GENERAUX SUR L'OHADA ET L'INTEGRATION JURIDIQUE, TRAITE OHADARevue de droit uniforme (UNIDROIT), 2007-1, Vol. XI, p. 5.Mots clés : DROIT UNIFORME -...
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Auteur : ANOUKAHA FrançoisCatégorie : THEMES GENERAUX SUR L'OHADA ET L'INTEGRATION JURIDIQUEAnnales de la Faculté de droit de Dschang, 2002, p. 7.Mots clés : OHADA - GENERALITES - BILAN - PERSPECTIVES
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Auteur : AKOUETE AKUE MichelCatégorie : THEMES GENERAUX SUR L'OHADA ET L'INTEGRATION JURIDIQUEAtelier de formation Droit pénal OHADA 25 et 26 septembre 2009 ? Lomé, Dossier, p. 7 publié in Revue de...
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Auteur : CARLIER Jean-YvesCatégorie : THEMES GENERAUX SUR L'OHADA ET L'INTEGRATION JURIDIQUERevue burkinabé de droit, n° 39-40, n° spécial, p. 9.Mots clés : INTEGRATION REGIONALE - GENERALITES -...
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Auteur : CEREXHE EtienneCatégorie : THEMES GENERAUX SUR L'OHADA ET L'INTEGRATION JURIDIQUERevue burkinabé de droit, n° 39-40, n° spécial, p. 21.Mots clés : GENERALITES - INTEGRATION JURIDIQUE -...
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Auteur : CHIFFLOT BOURGEOIS FrédériqueCatégorie : THEMES GENERAUX SUR L'OHADA ET L'INTEGRATION JURIDIQUEJournée d'étude sur L'Organisation pour l'Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires (OHADA)....
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Auteurs : CARTRON Aude-Marie, COUSIN BarthélémyCatégorie : THEMES GENERAUX SUR L'OHADA ET L'INTEGRATION JURIDIQUEMots clés : OHADA - GENERALITES - SECURITE JURIDIQUE - SECURITE JUDICIAIRE
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Auteur : ISSA-SAYEGH JosephCatégories : PROCEDURES COLLECTIVES D'APUREMENT DU PASSIF, DROIT DU TRAVAILPenant n° 870, p. 80.Mots clés : PROCEDURES COLLECTIVES - TRAVAILLEURS- SALARIES - CREANCES DE...
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Auteur : BLANC GérardCatégorie : PROCEDURES COLLECTIVES D'APUREMENT DU PASSIFMots clés : DIFFICULTES DES ENTREPRISES - PREVENTION - REMEDES
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Auteur : TRICOT DanielDroit et patrimoine, n° 281, mars 2011, p. 72.Mots clés : BAIL A USAGE PROFESSIONNEL - FONDS DE COMMERCE - RÉVISION
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Auteur : TSAGUE DONKENG HubertCatégorie : PROCEDURES COLLECTIVES D'APUREMENT DU PASSIFMémoire 2005/2006. Université Yaoundé 2.Mots clés : PROCEDURES COLLECTIVES - INSUFFISANCE D'ACTIF
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Auteur : NGNINTEDEM Jean-ClaudeCatégorie : PROCEDURES COLLECTIVES D'APUREMENT DU PASSIFRevue UNIDROIT, NS, Vol. XIV/2009, p. 181.Mots clés : PROCEDURES COLLECTIVES - ENTREPRISE EN DIFFICULTE - BAIL...
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Auteur : MEUKE Bérenger YvesCatégories : DROIT COMMERCIAL GENERAL, PROCEDURES COLLECTIVES D'APUREMENT DU PASSIFMots clés : PROCEDURES COLLECTIVES - BAIL COMMERCIAL
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