Doctrine Ohadata D-08-01 : Arbitrage international en Afrique.
Auteurs : BOIVIN Richard, TIC PierreCatégorie : ARBITRAGERevue générale de droit, 2002, p. 847-864.Mots clés : ARBITRAGE INTERNATIONAL - AFRIQUE
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Auteur : ANOUKAHA FrançoisCatégorie : COUR COMMUNE DE JUSTICE ET D'ARBITRAGE (CCJA)Juris périodique, n° 59, juillet-septembre 2004, p. 118.Mots clés : CCJA - COMPETENCE - COURS SUPREMES NATIONALES -...
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Auteur : ANOUKAHA FrançoisCatégorie : COUR COMMUNE DE JUSTICE ET D'ARBITRAGE (CCJA)Juris périodique, n° 59, juillet-septembre 2004, p. 118.Mots clés : CCJA - COMPETENCE - COURS SUPREMES NATIONALES -...
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Auteur : BAKANDEJA wa MPUNGU GrégoireCatégorie : THEMES GENERAUX SUR L'OHADA ET L'INTEGRATION JURIDIQUEJournée d'étude sur L'Organisation pour l'Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires (OHADA)....
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Auteur : BAKANDEJA wa MPUNGU GrégoireCatégorie : THEMES GENERAUX SUR L'OHADA ET L'INTEGRATION JURIDIQUEMots clés : ECHANGES INTERNATIONAUX - DROIT OHADA
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Auteur : DIENG AmadouCatégorie : DROIT COMMERCIAL GENERALTexte intervention à la Commission de vente internationale de marchandises. 51ème Congrès annuel de l'UIA. Paris, 31 octobre - 4 novembre 2007....
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Auteur : MENÉTREY SéverineCatégorie : THEMES GENERAUX SUR L'OHADA ET L'INTEGRATION JURIDIQUEArticle publié in Questions de droit économique : les défis des Etats africains, Larcier, 2011.Mots clés :...
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Auteur : MANKOU-NGUILA Armand CharleboisCatégorie : COUR COMMUNE DE JUSTICE ET D'ARBITRAGE (CCJA)Revue Congolaise de Droit et des Affaires N° 4 - Janvier - Février - Mars 2010, p. 23.Mots clés : CCJA -...
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Auteur : NEVRY RogerRevue Congolaise de Droit et des Affaires, n° 7 - pg 25.Mots clés : SOCIÉTÉ COMMERCIALE - INTUITUS PERSONÆ - SOLIDARITÉ
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Auteur : NEVRY RogerCatégorie : SURETESRevue de droit des affaires internationales, 2007, pp. 313-334. Revue internationale de droit africain EDJA, n° 69, 2006, pp. 47-69.Mots clés : GARANTIE AUTONOME...
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Auteur : DALMEIDA MELE FloraCatégorie : COUR COMMUNE DE JUSTICE ET D'ARBITRAGE (CCJA)Intervention au Colloque sur « Les tendances jurisprudentielles d'interprétation et d'application du Traité OHADA et...
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Auteur : WAMBO JérémieCatégorie : PROCEDURES DE RECOUVREMENT ET VOIES D'EXECUTIONJurifis, édition spéciale, n° 12, octobre 2012, p. 81.Mots clés : SAISIE ATTRIBUTION DE CRÉANCES - TIERS SAISI -...
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Auteur : DIALLO BakaryCatégorie : PROCEDURES DE RECOUVREMENT ET VOIES D'EXECUTIONJurifis, édition spéciale, n° 12, octobre 2012, p. 44.Mots clés : SAISIE IMMOBILIÈRE - JURISPRUDENCE
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Auteur : DIALLO BakaryCatégorie : PROCEDURES DE RECOUVREMENT ET VOIES D'EXECUTIONJurifis, édition spéciale,n° 12, octobre 2012, p. 36.Mots clés : INJONCTION DE PAYER - APPEL FORCLUSION - APPEL POSSIBLE
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Auteur : MOUDJAHIDI AbdoulbastoiCatégorie : PROCEDURES DE RECOUVREMENT ET VOIES D'EXECUTIONMots clés : INJONCTION DE PAYER - ORDONNANCE - SIGNIFICATION DE L'ORDONNANCE - MENTIONS - NULLITE
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Auteur : DIENG AmadouCatégorie : PROCEDURES DE RECOUVREMENT ET VOIES D'EXECUTIONIntervention lors de la Journée OHADA à Lille et de la Conférence-débat du 11 décembre 2009 sur le thème « Regards...
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Auteur : ADJAKA MichelCatégorie : PROCEDURES DE RECOUVREMENT ET VOIES D'EXECUTIONMots clés : VOIES DE RECOUVREMENT ET D'EXECUTION - FORMALISME - NULLITES
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Auteur : ONANA ETOUNDI FélixCatégorie : PROCEDURES DE RECOUVREMENT ET VOIES D'EXECUTIONRevue juridique de droit uniforme africain, n° 1, p. 29.Mots clés : VOIES DE RECOUVREMENT - VOIES D'EXECUTION -...
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Auteur : SENE M. LouisCatégorie : PROCEDURES DE RECOUVREMENT ET VOIES D'EXECUTIONJurifis Info, n° Décembre 2010, p. 28. Revue du Barreau du Mali, n° 1 janvier-avril 2011, p. 79.Mots clés : VOIES...
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Auteur : KUATE TAMEGHE Sylvain SorelCatégorie : PROCEDURES DE RECOUVREMENT ET VOIES D'EXECUTIONRevue de droit internationale de droit africain EDJA, n° 67, 2006, p. 7-38.Mots clés : VOIES D'EXECUTION -...
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